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Vendredi, 09 Décembre 2016
R.O.I. / R.I.O
Écrit par RUSG    Vendredi, 20 Novembre 2015 00:00    PDF Imprimer Envoyer
Toute personne passionnée de football souhaite pouvoir assister à ces événements sportifs dans une ambiance pacifique, bon enfant et agréable. Nous avons donc besoin de la collaboration de tous pour assurer le bon déroulement de ces événements.

Ce règlement d'ordre intérieur est d'application dans tous les stades de football, à l'exception des dispositions particulières de l'art. 15.

Ce règlement d’ordre intérieur est d'application dans tout le complexe du stade Joseph Marien, lorsque des matches de football y sont organisés par la ROYALE UNION SAINT-GILLOISE. Les personnes qui accèdent à ce complexe sont tenues de prendre connaissance de ce règlement, d'en accepter les dispositions et de les respecter.

Toute personne qui se présente à l’entrée du stade doit être en possession soit d’un titre d’accès valable soit d’une autorisation spéciale délivrée par l’organisateur et autorisant l’accès au stade. Le titre d'accès n’octroie qu’une entrée unique au stade. Toute personne se trouvant dans le stade doit à tout moment être en possession de son titre d’accès ou de son autorisation spéciale

Le titre d’accès mentionne le numéro de la place attribuée dans les tribunes ou zone et le détenteur de ce titre doit occuper la place indiquée. Il est strictement interdit de se tenir ou de se rendre dans une autre tribune, dans un autre compartiment ou dans une autre partie du stade ainsi que d’occuper une autre place dans la tribune que celle mentionnée sur ce titre d’accès sans l’autorisation préalable du responsable de la sécurité. L'acheteur enregistré et toute personne ayant cédé son titre d’accès ou son autorisation spéciale à un tiers est solidairement et indivisiblement responsable avec le détenteur de ce billet de tout dommage causé par ce dernier dans les endroits auxquels celui-ci  lui a donné accès.

L'accès au stade est toutefois interdit ou refusé aux personnes:

-        qui sont manifestement sous l'influence de l'alcool, de la drogue ou de toute autre substance excitante;

-        qui se sont vu notifier une interdiction de stade, soit par l'organisateur, soit par les associations ou confédérations de football nationales ou internationales, soit encore par les autorités administratives ou judiciaires;

-        qui démontrent manifestement par leur comportement avoir l'intention de troubler l'ordre public ou qui usent de la provocation, par exemple en incitant à la bagarre, aux blessures, à la haine, à la colère, etc.;

-        à qui les stewards, qui participent au contrôle du respect du règlement d’ordre intérieur, ont interdit l'accès au stade conformément à l'article 5, alinéa 2

Au cas où l'organisateur, pour des raisons de sécurité, interdit l'accès au stade ou pour les mêmes raisons exclut une personne du stade, ni l'organisateur ni le distributeur de titres d'accès ne seront tenus de rembourser le prix du titre d'accès.

Tout détenteur d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale qui souhaite pénétrer dans le stade doit se soumettre au contrôle de son titre d’accès ou de son autorisation spéciale. Les stewards peuvent inviter les détenteurs d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale du même sexe qu’eux à se soumettre volontairement à un contrôle superficiel de leurs vêtements et bagages, afin de détecter la présence d’objets dont l’introduction dans le stade peut perturber le déroulement du match, être dangereux pour la sécurité des spectateurs ou susceptibles de troubler l’ordre public. Les stewards peuvent demander la remise de ces objets.

L’accès au stade est refusé par les stewards à quiconque s’oppose à ce contrôle ou à cette remise ou a été trouvé en possession d’une arme ou d’un objet dangereux ainsi qu’à toute personne agissant en contradiction avec les dispositions d’un ou de plusieurs articles de ce règlement d’ordre intérieur.

Certains objets d'usage courant tels des casques de moto,... peuvent être déposés pour restitution après la rencontre. Le déposant met volontairement et gratuitement ces objets en dépôt et reçoit un ticket. Après la rencontre, le déposant ne peut retirer les objets qu'en échange de ce ticket. Les articles 1915 à 1954 quater du Code Civil sont d'application.

Il est interdit aux détenteurs d'un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale qui se présentent à l'entrée du stade ainsi qu’aux personnes présentes dans le stade d’introduire, de laisser introduire ou d’être en possession des objets suivants:

-        alcool, bouteilles, verres, canettes, drogues ou substances excitantes, et autres;

-        projectiles ou explosifs sous forme solide, liquide ou gazeuse;

-        produits ou matériaux inflammables, aérosols;

-        objets pyrotechniques, p.e. feu bengale;

-        toute arme ou objet dangereux, coupant ou blessant qui peut être utilisé comme tel (bâtons, chaînes, matraques, armes blanches, armes de choc, etc.);

-        tous les objets susceptibles de perturber l'ordre, de mettre en danger la sécurité d'autrui et/ou de causer un dommage à des biens ou à des personnes.

Sauf autorisation explicite du responsable de la sécurité, aucun animal n'est autorisé dans le stade.

Dans le stade, il est strictement interdit aux détenteurs d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale:

-        de se trouver dans les parties non autorisées du stade correspondant au titre d'accès ou à l'autorisation spéciale tels que les locaux de service, les vestiaires, les zones neutres et VIP, les locaux de la presse, les bureaux, salons privés, le terrain de jeu,...

-        d'escalader les bâtiments, les constructions, les grilles ou les clôtures, les enceintes, les poteaux d'éclairage, les bancs de touche, les toits ou toute autre infrastructure du stade et / ou de se tenir debout sur les places assises ou sur les bancs avant, pendant et après la rencontre

-        d'obstruer l'accès aux entrées, aux voies d'évacuation, aux escaliers, aux cages d'escaliers, aux couloirs et de se tenir plus longtemps que nécessaire à de tels endroits pour entrer ou quitter le stade

-        de se déguiser ou de se camoufler de manière à ne plus être reconnaissable

-        de perturber l'ordre et de mettre en danger la sécurité du public

-        de vendre ou de mettre en vente des boissons, de la nourriture ou tout autre produit sans l'autorisation formelle de l'organisateur

-        de jeter ou de lancer des objets ou du liquide ou tout autre produit sous quelque forme que ce soit sur le terrain, sur la zone qui entoure celui-ci et dans les tribunes

-        de fumer dans les zones dans lesquelles il est interdit de fumer

-        d'uriner en dehors des toilettes

-        d’accrocher des banderoles, drapeaux ou autres objets:

o  devant les panneaux publicitaires,

o  empêchant la vue sur le terrain,

o  obstruant les voies d'évacuation,

o  empêchant l'identification.

Dans le stade sont interdits les textes, symboles, slogans, gestes et propos inconvenants qui peuvent donner prétexte au racisme, à la xénophobie, à la provocation ou à la discrimination.

Dans le stade, toutes les personnes présentes se conformeront aux directives de la personne préposée ou mandatée par l'organisateur. Dans le cas contraire, ces personnes seront exclues du stade.

Pour des raisons de sécurité, l'organisateur se réserve le droit:

-        d'assigner à une personne une autre place que celle indiquée sur son titre d’accès

-        d'interrompre ou d'arrêter la rencontre

-        de maintenir temporairement les spectateurs dans le stade à la fin de la rencontre

-        d'évacuer totalement ou partiellement le stade

-        de refuser l'accès au stade malgré un titre d’accès valable.

Tout détenteur d'un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale se trouve dans le stade à ses propres risques. L'organisateur ne peut être tenu pour responsable de tout accident ou vol survenu dans l’enceinte du stade.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la " Protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, telle que modifiée par la Loi du 11 décembre 1998 transposant la Directive 95 / 46 / CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données " le spectateur est informé que, sur base de considérations de sécurité,  l' organisateur collecte des données et les traite dans un fichier informatisé. Cette loi réglemente le traitement et le droit de regard des données personnelles.

Toute personne qui pénètre dans le stade peut être filmée et les images peuvent être enregistrées et mémorisées. L'enregistrement et la mémorisation de celles-ci par les services de police ou/et de l'organisateur se font uniquement dans le but d’assurer le maintien et le respect de la sécurité à l’intérieur du stade.

Le traitement des images a pour but de prévenir et de détecter les faits sanctionnés par la Loi du 21 décembre 1998, modifiée par la loi du 10 mars 2003 et celle du 27 décembre 2004 relative à la sécurité lors des matches de football, les infractions et les violations au règlement d'ordre intérieur et de rendre leur sanction possible par l'identification des auteurs.

La personne dont l’accès au stade est refusé ou qui est obligée de quitter de stade par décision de l’organisateur ou en raison de dispositions du règlement d'ordre intérieur peut être interdite d’accès aux stades conformément à la procédure d’exclusion civile en vigueur.

Toute personne responsable de dommages à autrui et / ou à des biens et / ou au stade peut être poursuivie au pénal.

La "loi relative à la sécurité lors des matches de football" du 21 décembre 1998 modifiée par la loi du 10 mars 2003, celle du 27 décembre 2004 et celle du 25 avril 2007 et ses arrêtés d’exécution sont d'application.

Prescriptions particulières propres au stade Joseph Marien :

-        il est autorisé d'introduire des boissons et de la nourriture dans les tribunes

-        il est interdit de jeter des rognures de papier, des confettis ou produits analogues

-        il est interdit d'entrer dans le complexe en possession de klaxons à gaz propulseur

-        sauf dérogation de l’organisateur, hampes de drapeaux sont autorisées aux conditions suivantes :

° hampe flexible et légère

° hampe creuse

° en plastique

° d’une seule pièce

° d’une longueur de max. 1m50

° une hampe par drapeau.

Fait à Forest, le 15 octobre 2015.

Pour la ROYALE UNION SAINT GILLOISE

Eric BEAUNOM

Responsable de la Sécurité

 


Iedere persoon, begaan met het voetbal, wenst dat het bijwonen van deze sportevenementen gebeurt in een vreedzame, gemoedelijke en aangename sfeer. Bijgevolg is dan ook de medewerking van allen vereist voor het goede verloop van deze organisaties.

Het reglement van inwendige orde is van toepassing in alle voetbalstadions, behoudens de bijzondere bepalingen opgenomen in het art. 15.


Dit reglement van inwendige orde is van toepassing in het volledige complex van het stadion JOSEPH MARIEN BRUSSELSESTEENWEG 223,  1190 VORST tijdens de voetbalwedstrijden georganiseerd door RUSG. De personen die dit complex betreden moeten kennis nemen van dit reglement, de bepalingen ervan aanvaarden en deze naleven.


Iedere persoon die zich aanbiedt aan de toegang tot het stadion moet in het bezit zijn van ofwel een geldig toegangsbewijs ofwel een speciale toelating die wordt verleend door de organisator en waaruit de bevoegdheid blijkt om in het stadion te mogen vertoeven. Met het toegangsbewijs wordt een éénmalige toegang verleend tot het stadion. Iedere persoon, die zich in het stadion bevindt, moet op elk moment in het bezit zijn van dit toegangsbewijs of van deze speciale toelating.


Op het toegangsbewijs wordt de toegekende plaats in de tribune of zone aangeduid en de houder van het toegangsbewijs dient deze voorziene plaats in te nemen. Het is ten strengste verboden zich op te houden of te begeven naar een andere tribune, compartiment of gedeelte van het stadion alsook een andere plaats in de tribune in te nemen dan deze vermeld op het toegangsbewijs zonder de voorafgaandelijke instemming van de veiligheidsverantwoordelijke. De koper of verkrijger en elke overdrager van het toegangsbewijs of van de speciale toelating is hoofdelijk en ondeelbaar aansprakelijk met de uiteindelijke houder ervan voor elke schade veroorzaakt door deze laatste in het stadion.


De toegang tot het stadion is echter verboden of geweigerd aan personen die kennelijk onder invloed zijn van alcohol, drugs of enig ander opwekkend middel;  die een stadionverbod hebben gekregen, opgelegd door ofwel een organisator ofwel de nationale of internationale voetbalbonden of -federaties ofwel de administratieve of gerechtelijke autoriteiten;  die door manifest gedrag aantonen het inzicht te hebben de openbare orde te verstoren of daartoe te provoceren door bijvoorbeeld het aanzetten tot slagen, verwondingen, haat, woede,  die door de stewards, die deelnemen aan de controle op de naleving van het reglement van inwendige orde, de toegang tot het stadion worden ontzegd overeenkomstig artikel 5 tweede alinea.

Indien de organisator om veiligheidsredenen het recht van toegang tot het stadion weigert of om dezelfde redenen de betrokken persoon uit het stadion doet verwijderen, is noch de organisator, noch de distributeur gehouden het toegangsbewijs terug te betalen.


Iedere houder van een toegangsbewijs of van een speciale toelating, die zich binnen het stadion wil begeven moet zich onderwerpen aan de controle van zijn toegangsbewijs of van deze speciale toelating. De stewards kunnen de houders van een toegangsbewijs of van de speciale toelating, van hetzelfde geslacht als het hunne, verzoeken zich vrijwillig aan een oppervlakkige controle van kleding en bagage te onderwerpen, teneinde voorwerpen te detecteren waarvan het binnenbrengen in het stadion het verloop van de wedstrijd kan verstoren, de veiligheid van de toeschouwers in het gedrang kan brengen en de openbare orde kan verstoren. De stewards kunnen om afgifte van die voorwerpen verzoeken,

De toegang tot het stadion wordt ontzegd door de stewards aan eenieder die zich tegen deze controle of afgifte verzet of bij wie is vastgesteld dat hij of zij in het bezit is van een wapen of een gevaarlijk voorwerp alsook aan iedereen die op enigerlei wijze in strijd handelt met de bepalingen van één of meerdere artikelen van dit reglement van inwendige orde.

Sommige gebruiksvoorwerpen zoals motorhelmen kunnen tijdelijk worden bewaard met het oog op teruggave na de wedstrijd. De bewaargever geeft vrijwillig deze voorwerpen in kosteloze bewaring af en bekomt een ticket. Na de wedstrijd wordt aan de bewaargever het voorwerp enkel terugbezorgd tegen afgifte van dit ticket. De artikelen 1915 tot en met 1954quater van het Burgerlijk Wetboek zijn van toepassing.


Het is de houders van een toegangsbewijs of van een speciale toelating die zich aanbieden tot de toegang van het stadion alsook de aanwezige personen in het stadion verboden binnen te brengen, te laten binnen brengen of in het bezit te zijn van de volgende voorwerpen: alcohol, flessen, glazen, blikken, drugs of opwekkende middelen, e.a. projectielen of explosieven in vaste, vloeibare of gasachtige toestand  ontvlambare producten of materialen, spuitbussen  pyrotechnische voorwerpen zoals Bengaals vuur  om het even welk wapen of gevaarlijk, snijdend of kneuzend voorwerp dat als dusdanig zou kunnen worden gebruikt (stokken, kettingen, slag-, steek- of stootwapens, e.a.)  alles als middel om de orde te verstoren, de veiligheid van de menigte in gevaar te brengen en/of schade toe te brengen aan goederen en personen.

Behoudens toestemming van de veiligheidsverantwoordelijke, worden dieren niet toegelaten in het stadion.


Binnen het stadion is het voor de houders van een toegangsbewijs of van een speciale toelating ten strengste verboden zich te bevinden in de niet toegankelijke gedeelten van het stadion overeenkomstig het toegangsbewijs of de speciale toelating, zoals bv. dienstlokalen, kleedkamers, neutrale en VIP zones, perslokalen, burelen, private zalen, het speelveld.

gebouwen, constructies, hekkens of omheiningen, afsluitingen, lichtmasten, dug-outs, daken, of enige andere infrastructuur van het stadion te beklimmen en/ofrecht te staan op de zitplaatsen of banken vóór, gedurende en na de wedstrijd de toegangs- en evacuatiewegen, trappen, trappenhuizen, gangen te hinderen en zich op dergelijke plaatsen langer op te houden dan strikt noodzakelijk is voor het betreden en het verlaten van het stadion zich te vermommen of aan de herkenbaarheid te onttrekken  de orde te verstoren en de veiligheid van het publiek in het gedrang te brengen  verkopen of in verkoop brengen van dranken, voeding of enig ander product zonder de uitdrukkelijke toelating van de organisator te gooien of te schieten met enig voorwerp of vloeistof of enig ander product in losse of gasachtige toestand naar het speelveld, de zone die het speelveld omringt en in de tribunes  te roken in zones waar een rookverbod geldt  te wildplassen  spandoeken, vlaggen of andere voorwerpen mogen niet voor de reclameborden worden gehangen,  het zicht op het speelveld belemmeren de evacuatiewegen belemmeren  de herkenbaarheid belemmeren,


In het stadion zijn teksten, symbolen, spreekkoren, gebaren en onbetamelijke uitlatingen die aanleiding geven tot racisme, xenofobie, provocatie en discriminatie verboden.


In het stadion zullen de aanwezigen steeds de richtlijnen van de door de organisator   aangesteldeof gemandateerde personen opvolgen. Bij niet opvolging kunnen deze personen uit het stadion worden verwijderd.


De organisator behoudt zich uit veiligheidsoverwegingen het recht voor om:

de houder van een toegangsbewijs een andere plaats toe te wijzen dan deze vermeld op het toegangsbewijs  de wedstrijd te onderbreken of stop te zetten  de toeschouwers tijdelijk in het stadion op te houden bij het einde van de

wedstrijd  het stadion geheel of gedeeltelijk te ontruimen  de toegang tot het stadion te weigeren ondanks het in bezit zijn van een geldig toegangsbewijs,


Elke houder van een toegangsbewijs of van een speciale toelating afgeleverd door de organisator houdt zich in het stadion volledig op eigen risico op. De organisator kan niet aansprakelijk worden gesteld voor diefstal en ongeval.


Onder verwijzing naar de Wet van 8 december 1992 tot "Bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens, gewijzigd door de Wet van 1 1 december 1998 tot omzetting van de Richtlijn 95 / 46 / EG van 24 oktober 1995 van het Europees Parlement en de Raad betreffende de bescherming van natuurlijke personen in verband met de verwerking van persoonsgegevens en betreffende het vrij verkeer van die gegevens" wordt de toeschouwer in kennis gesteld dat de organisator op grond van veiligheidsoverwegingen, gegevens verzamelt en verwerkt in een geautomatiseerd bestand. Deze wet reglementeelt het verwerken en het recht op inzage van persoonlijke gegevens.

Elke persoon die binnenkomt in het stadion kan worden gefilmd en de beelden kunnen worden geregistreerd en opgeslagen. Het registreren en het opslaan van deze beelden door de politiediensten en/of organisator gebeurt enkel in de optiek om de handhaving en de naleving van de veiligheid te verzekeren binnenin het stadioncomplex.

De verwerking van de beelden heeft tot doel de feiten, gesanctioneerd door de Wet van 21 december 1998 betreffende de veiligheid bij voetbalwedstrijden, gewijzigd bij wet van 10 maart 2003 en wet van 27 december 2004, de misdrijven en de inbreuken op het reglement van inwendige orde te voorkomen en op te sporen, en hun sanctie mogelijk te maken door de identificatie van de daders.


De persoon, die de toegang tot het stadion wordt geweigerd of die door de beslissing van de organisator verplicht wordt het stadion te verlaten of de bepalingen van het reglement van inwendige orde niet naleeft, kan uitgesloten worden voor het bijwonen van voetbalwedstrijden overeenkomstig de vigerende burgerrechtelijke uitsluitingsprocedure


Iedere persoon die schade toebrengt aan personen en/of goederen en/of aan het stadion kan strafrechtelijk vervolgd worden,

De "Wet betreffende de veiligheid bij voetbalwedstrijden" van 21 december 1998, gewijzigd bij wet van 10 maart 2003, wet van 27 december 2004 en wet van 25 april 2007 en zijn uitvoeringsbesluiten zijn van toepassing,


Bijzondere bepalingen eigen aan het stadion Joseph Marien:

Het is mogelijk om eten en drank mee te brengen in de zittribunes

Het gooien van papiersnippers, confetti en dergelijke is niet toegelaten in de zittribunes met uitzondering van specifieke toelating.

Het is verboden om het stadioncomplex te betreden in het bezit van toeters met drukgas Vlaggenstokken zijn enkel toegelaten in de staantribunes en rond de omheining onder volgende voorwaarden:

plastieken stok, flexibel, licht, en hol met een maximum lengte van lm50 I stok per vlag en bestaande uit één stuk

Opgemaakt te Vorst 15 oktober 2015.

Eric BEAUNOM